Forum de l'Association de Défense des Contribuables Nogentais

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Les réponses à La Charte des différentes listes

Forum Discussions Messages Dernier message
1 1 01-02-2008 21:30:23 par adcnogent

Amina Yelles

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3 3 01-02-2008 21:23:29 par adcnogent

Estelle Debaecker

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1 2 21-01-2008 08:14:29 par adcnogent

Jacques J-P Martin

(Modéré par adcnogent)

1 2 21-01-2008 00:24:54 par grorick

Laurent Dupuis

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2 2 01-02-2008 21:17:27 par adcnogent

Marc Arazi

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1 1 19-01-2008 09:06:30 par badoche
2 2 01-02-2008 21:25:37 par adcnogent

William Geib

(Modéré par adcnogent)

2 2 01-02-2008 21:20:44 par adcnogent

Principes de la Charte visant à garantir un assainissement des finances

Forum Discussions Messages Dernier message

Le retour à une fiscalité équitable

Forum consacré au Principe 1 de la Charte

(Modéré par adcnogent)

1 1 29-12-2007 07:27:56 par badoche

Une gestion patrimoniale responsable

Forum consacré au Principe 2 de la Charte

(Modéré par adcnogent)

1 1 29-12-2007 07:52:22 par badoche

La préservation de l’équité intergénérationnelle

Forum consacré au Principe 3 de la Charte

(Modéré par adcnogent)

1 1 29-12-2007 17:34:21 par badoche

La maîtrise des dépenses de fonctionnement

Forum consacré au Principe 4 de la Charte

(Modéré par adcnogent)

1 1 29-12-2007 17:34:49 par badoche

Autres sujets

Ce forum recense toutes les autres questions que vous vous posez ou que vous jugez utile de préciser

(Modéré par adcnogent)

1 4 21-01-2008 00:21:37 par grorick

Principes de la Charte destinés à assurer la transparence dans la gestion

Forum Discussions Messages Dernier message

Droit d’accès à l’information

Forum consacré au Principe 1 de la Charte

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1 1 29-12-2007 08:21:37 par badoche

Droit d’accès à la prise de décision

Forum consacré au Principe 2 de la Charte

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1 1 29-12-2007 17:35:18 par badoche

L’obligation de rendre compte

Forum consacré au Principe 3 de la Charte

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1 1 29-12-2007 17:35:46 par badoche

Autres sujets

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